Jean-François Caron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
DEVK1625201S
(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 2016
25/12/2016
De:
Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
DEVK1609418S
(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 2016
10/05/2016
De:
Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
DEVK1519405S
(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 2015
10/12/2015
De:
Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
DEVK1305338S
(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 2013
25/03/2013
De:
Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compé tences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
– pour l'UMR NAVIER
DEVK1235047S
(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 2013
25/01/2013
De:
Caron (Jean-François)
maire de Loos-en-Gohelle, conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000026178733
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2012
14/07/2012
De:
Jean-François Caron
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2005
10/09/2005
De:
Jean-François Caron
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:
M. André Flajolet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000806278
(source JORF)
nomination
14 Septembre 2004
14/09/2004
De:
Jean-François Caron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Caron (Jean-François)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Artois-Picardie
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Caron (Jean-François)
vice-président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree
=
"
deux ans
"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000583118
(source JORF)
nomination
25 Mai 2000
25/05/2000
De:
Caron (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000761768
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1999
19/11/1999
De:
Caron (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240
(source JORF)
nomination
08 Octobre 1999
08/10/1999
De:
Jean-François Caron
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374
(source JORF)
nomination
12 Mars 1999
12/03/1999
De:
Caron (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000712548
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993